Kelcom a choisit de mettre en avant en toute transparence à travers son outil d’évaluation toutes les certifications environnementales et sociétales concernant chaque étape de la vie du produit, depuis sa fabrication jusqu’à sa mise sur le marché.
Nous espérons vous inciter à privilégier l’achat de nos objets promotionnels porteurs de labels/certifications plus respectueux de l’humain et de la planète et de meilleure qualité. Autant faire les bons choix qui vous garantissent que leur durée de vie soit la plus longue possible (plus résistants, réparables, facilement à démonter et à entretenir, etc).
Pour vous aider à vous y retrouver, Kelcom vous propose de découvrir les divers labels, normes et certifications ci-dessous classés par catégories : usine, marquage et objet.
La Business Social Compliance Initiative (BSCI), ou « initiative de conformité sociale en entreprise », est une initiative menée par des entreprises qui se sont engagées à protéger les droits des travailleurs en améliorant les conditions de travail dans leurs chaînes d’approvisionnement internationales.
La certification BSCI est active depuis 2004 et propose aux entreprises un code de conduite commun et un plan d’action s’appliquant à tous les secteurs et à tous les fournisseurs localisés dans les pays en voie de développement ou pays émergents. Ce code de conduite comprend 11 principes s’inspirant des conventions internationales en matière de protection des droits des travailleurs comme par exemple l’Organisation Internationale du Travail. Lors d'un audit, les points suivants sont pris en compte pour certifier une entreprise :
Notre entreprise respecte le droit des travailleurs de former des syndicats ou d’autres formes d’association de travailleurs et de mener des négociations collectives.
Notre entreprise ne tolère aucun acte de corruption, d’extorsion, de détournement de fonds ou de versement de pots-de-vin.
Notre entreprise respecte le droit des travailleurs de recevoir une rémunération juste.
Notre entreprise garantit l’égalité des chances et ne pratique aucune discrimination envers les travailleurs.
Notre entreprise garantit un environnement de travail sain et sûr, en évaluant les risques et en prenant toutes les mesures nécessaires pour éliminer ou réduire ceux-ci.
Notre entreprise respecte la législation relative aux horaires de travail.
Notre entreprise assure une protection particulière à tous les travailleurs qui ne sont pas encore majeurs.
Notre entreprise n’engage aucun travailleur n’ayant pas atteint l’âge minimum légal.
Notre entreprise ne pratique aucune forme de servitude forcée, et n’a pas recours à une main d’œuvre issue de la traite d’êtres humains ou travaillant contre son gré.
Notre entreprise engage des travailleurs sur la base de contrats documentés dans le respect de la loi.
Notre entreprise est tenue de protéger les droits des travailleurs, comme l’exigent la législation et le Code amfori BSCI.
Notre entreprise prend les mesures nécessaires pour éviter la dégradation de l’environnement.
Notre entreprise informe les travailleurs de leurs droits et responsabilités.
Notre entreprise se sert des principes de la amfori BSCI pour influencer d’autres partenaires commerciaux.
Notre entreprise possède un système permettant de recueillir les réclamations et les suggestions des salariés.
Validité :
C’est l'organisation Amfori qui accrédite le certificat BSCI (valable deux ans, il doit ensuite être renouvelé).
C’est l'organisation Amfori qui accrédite le certificat BSCI (valable deux ans, il doit ensuite être renouvelé).
La norme SA8000® lancée en 1997, est un standard de responsabilité sociétale qui défend des conditions de travail décentes pour les usines et les organisations à travers le monde. Le but est d’aider les entreprises à mieux communiquer avec leurs parties prenantes. La norme tient compte des dispositions sur le travail contenues dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et dans les conventions de l’Organisation internationale du travail (OIT).
La norme SA8000 mesure la performance sociale dans 9 domaines importants pour la responsabilité sociale sur les lieux de travail :
Validité :
La certification SA8000 est délivrée par la SAI (Social Accountability International) et est valable 3 ans sous réserve des résultats des audits de surveillance continue. Une certification SA8000 accréditée fournit l'assurance permanente et fiable qu'une organisation respecte certains critères de performance sociale, tout en permettant l'amélioration continue de ses systèmes de gestion pour traiter et prévenir les risques sociaux et ceux liés au travail.
La certification WRAP (Worldwide Responsible Accredited Production) est une certification indépendante dédiée au monde du textile. Elle démontre la conformité sociale, éthique, légale et environnementale d'une entreprise textile tout au long de sa chaîne d'approvisionnement, c’est-à-dire qui respecte les normes éthiques de son pays, traite sa main-d'œuvre avec dignité et s'efforce d'améliorer son impact sur l'environnement.
Le programme WRAP est fondé sur les normes internationales et intègrent les 12 principes suivants :
Validité :
On distingue 3 niveaux de certifications :
L'ISO 45001 (version 2018) est la nouvelle norme internationale de système de management de la santé et de la sécurité au travail. Elle remplace l’OHSAS 18001 version 2009 (abréviation d’Occupational Health and Safety Assessment Series) qui était la référence internationale pour les systèmes de gestion de la Santé et de la Sécurité au Travail (SST). L’ISO 45001 définit les normes minimales de bonne pratique pour la protection des employés à l’échelle mondiale. Elle fournit un cadre pour renforcer la sécurité, réduire les risques sur le lieu de travail et améliorer la santé et le bien-être au travail, afin de permettre aux organismes d’accroître leur performance en matière de S&ST.
Cette norme a pour objectifs de :
ISO 45001 s’applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son secteur d’activité et la nature de ses activités. Conçue pour être intégrée dans les processus de management existants d’un organisme, la norme adopte la même structure-cadre (HLS) que d’autres normes de système de management ISO, telles qu’ISO 9001 (management de la qualité) et ISO 14001 (management environnemental).
Les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) ne sont pas obligatoires en France donc la certification ISO 45001 est volontaire.
Validité :
La durée de validité de la certification ISO 45001 – Système de Management de la Sécurité et la Santé au Travail – est de 3 ans, sous conditions de réalisation des audits de surveillance annuelle. Le renouvellement de la certification passe par un audit de renouvellement, qui est réalisé par un auditeur différent et qui vise à confirmer qu’il n’y a pas de non-conformité majeure avec les exigences de la norme ISO 45001.
SMETA ou Sedex Member Ethical Trade Audit est une méthode d’audit social élaborée par SEDEX (Supplier Ethical Data Exchange) une organisation mondiale de membres à but non lucratif. SMETA a pour objectif de fournir une visibilité sur les pratiques commerciales des fournisseurs tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Pour y parvenir, SMETA encourage le partage des rapports et l'amélioration des normes de travail. Cet audit est utile pour confirmer leur engagement en faveur des droits de l’homme et met en avant les contrôles effectués pour la santé et la sécurité des travailleurs.
L’audit SMETA 2 piliers évalue deux domaines :
Il couvre les thèmes suivants : Systèmes de gestion, droit au travail, sous-traitance et travail à domicile, évaluation abrégée de l’environnement.
Le processus d’audit fonctionne de cette manière :
Validité : L’audit est valable 3 ans
L’organisme de certification indépendant FLOCERT GmbH (norme d’accréditation ISO 17065) contrôle les acteurs impliqués tout au long de la chaîne de production. FLOCERT est lui-même contrôlé une fois par an par un organisme d'accréditation allemand : DakkS.
Les produits détenteurs du label Faitrade sont cultivés et commercialisés selon les standards internationaux de Fairtrade International qui doivent être respectés tout au long de la chaîne de création de valeur.
Ces standards incluent les exigences sociales, écologiques et économiques minimales requises permettant de garantir un développement durable des organisations de producteurs dans les pays en voie de développement et émergents.
STANDARD SOCIAL
STANDARD ENVIRONNEMENTAL
STANDARD ECONOMIQUE
Les exigences posées aux négociants et producteurs :
Programme Fairtrade pour le Textile :
La fast fashion impacte fortement les travailleurs de l’industrie du textile qui confectionnent les vêtements du monde. Ils sont souvent empêchés de s'organiser collectivement ou ignorent leurs droits légaux.
Le Standard Fairtrade pour le Textile exige que les travailleurs reçoivent un revenu vital dans les six ans après la certification, il assure la liberté d'association afin que les travailleurs puissent se syndiquer. Il inclut également des critères pour la formation des travailleurs sur leurs droits, la représentation démocratique dans l'entreprise et des thèmes, tels que la communication interne et la gestion des plaintes.
Le Standard Fairtrade pour le textile définit également des critères les lieux de travail sûrs ainsi que pour l'utilisation d'équipements de protection et la manipulation sans danger des produits chimiques. Il spécifie également les produits chimiques à éviter et la manière de les éliminer de manière écologique.
Les heures supplémentaires excessives sont un problème bien connu dans le secteur et qui compromet la sécurité des travailleurs et leur capacité à se reposer. Sous le Standard Fairtrade pour le textile, les horaires de travail sont réglementés de même que les contrats de travail et le travail temporaire. Il incite également les marques à s’engager sur des contrats à long terme avec les usines afin de réduire la pression en période de pointe.
Choisir des vêtements fabriqués dans des conditions Fairtrade, c’est aider les travailleurs à gagner leur vie décemment, à défendre leurs droits et leur garantir de d’exercer leur travail en toute sécurité.
Validité :
Lorsque l’audit a été réalisé, un rapport détaillé de la visite est transmis au siège de FLOCERT, qui en contrôle la qualité puis le renvoie à l’entreprise. Celle-ci apporte ses éventuels commentaires et définit les actions qu’elle compte mettre en place pour remédier aux points qui peuvent poser problème. Ce n'est qu'à l’issue d’une évaluation d’audit favorable que FLOCERT délivre le certificat officiel Fairtrade/Max Havelaar, valable pour une durée de 4 ans.
La Fair Wear Foundation (FWF) est une organisation à but non lucratif, indépendante, créée en 1999, qui vérifie l’amélioration des conditions de travail des chaînes de production de l’industrie textile après des marques, des usines, des syndicats et des ONG. Le Code du Travail et les normes de l’OIT viennent encadrer ces audits. Plus de 120 marques sont membres de la Fair Wear Foundation.
Les entreprises membres s’engagent à respecter les 8 standards internationaux de travail suivants :
1. Emploi librement choisi et pas forcé
2. Liberté d'association et droit à des négociations collectives
3. Pas de pratiques d'emploi discriminatoires
4. Pas d'exploitation du travail des enfants
5. Paiement d'un salaire minimum vital
6. Horaire de travail raisonnable
7. Hygiène et sécurité au travail
8. Relation de travail contractuelle et légale
Le processus d’amélioration de FWF implique d’avoir une parfaite connaissance de l’ensemble des usines, des possibles sous-traitants et de conduire des audits pour s’assurer du respect du code du travail.
Validité : Les sites sont audités tous les ans.
Le label "Entreprise du Patrimoine Vivant" (EPV) est une marque de reconnaissance de l’Etat pour distinguer des entreprises françaises entre autres, et des savoir-faire industriels et artisanaux d’excellence.
Depuis sa création en 2005, le label EPV met en lumière des entreprises uniques qui savent concilier l’innovation et la tradition, le savoir-faire et la création, le travail et la passion, le patrimoine et l’avenir, le local et l’international. Ce label d’Etat est rattaché au Ministère de l’Economie et des Finances et décerné par les préfets de la région. L’Etat a confié la gestion de ce label à l’INMA en 2019.
Validité : Le Label est attribué pour une période de 5 ans.
Le Label B-Corp (pour Benefit Corporation) a été fondé en 2006 aux Etats-Unis. L’objectif principal est de mettre les performances des entreprises au service de l'intérêt général notamment en réduisant les inégalités et la pauvreté, en assurant un environnement plus sain, en créant des emplois de meilleure qualité, etc. Le label «B Corp», certification octroyée par l'ONG indépendante B-Lab, est accordé à des entreprises qui se fixent des objectifs extra financiers sociaux ou environnementaux et qui répondent à des critères exigeants en matière de responsabilité et de transparence.
Il certifie des entreprises avec un impact sociétal et environnemental positif.
2 600 entreprises sont certifiées dans plus de 60 pays et 150 secteurs différents.
Le mouvement BCorp est apparu en Suisse en 2014, puis en France en 2015, avec la certification du cabinet de conseil Utopies, et compte aujourd'hui 70 entreprises certifiées parmi lesquelles l'enseigne Nature et Découvertes, la marque de baskets éthiques Veja ou encore La Ruche qui dit Oui.
Le slogan B-Corp est : « Ne pas chercher à être la meilleure entreprise du monde, mais à être la meilleure pour le monde ».
Validité : La labellisation est octroyée pour 3 ans. Les entreprises sont ensuite réévaluées au bout de trois ans et sont encouragées à améliorer leurs performances.
Le label Lucie, créé en 2007 et développé en partenariat avec AFNOR Certification et VIGEO, permet de structurer les actions RSE des entreprises dans le but de respecter la réglementation en vigueur.
C’est le premier label RSE français. Alignée sur la norme ISO 26000, la certification atteste de la mise en place réussie d’une démarche RSE au sein de tous les types de structures (TPE-PME, ETI, grandes entreprises, associations, collectivités, etc.)
Pour rappel : une politique RSE répond aux trois piliers du développement durable (social, économique et environnemental) et fait partie intégrante de la stratégie de l’entreprise. Une démarche RSE permet ainsi :
Zoom sur la norme ISO 26000
Créée en 2010, la norme internationale ISO 26000 précise les lignes directrices en vue de mettre en œuvre une démarche RSE au sein de tous les types d’organisations, quelle que soit leur activité, leur taille, ainsi que leur localisation. La norme spécifie également les critères d’évaluation concernant l’engagement des entreprises en matière de développement durable, ainsi que leur performance globale. Cette norme fait l’objet d’un consensus mondial, puisque cinq longues années de négociations ont été nécessaires entre les parties prenantes du monde entier l’élaborer.
La norme 26000 fournit simplement des précisions quant à la notion de responsabilité sociétale et accompagne les entreprises dans l’adoption d’un comportement socialement responsable et respectueux de l’environnement. Elle repose sur 7 grands principes :
Validité :
Il est obligatoire de suivre la formation RSE - ISO 26000 dispensée par les experts de Lucie 26000 pour prétendre au label.
Les organisations ont le choix entre 2 labels :
C’est une certification simplifiée et moins stricte permet d’évaluer la maturité RSE des organisations débutantes et d’encourager, voire de valoriser leurs actions vertueuses.
À destination des entreprises ayant une démarche RSE aboutie. Les structures sont également conseillées dans les démarches à mettre en place, avant de recevoir un rapport d’évaluation ISO 26000. Une visite des auditeurs est prévue au bout de 18 mois pour valider les progrès de l’entreprise dans la mise en place de son plan d’action RSE.
Ce processus de labellisation est à renouveler tous les trois ans.
ISO 14001 propose un cadre que les entreprises ou organisations, quel que soit leur secteur d’activité, peuvent appliquer pour mettre en place un système efficace de management environnemental. Un système de management environnemental aide les organismes à identifier, gérer, surveiller et maîtriser leurs questions environnementales dans une perspective «holistique».
Cette norme peut donner à la direction d’une entreprise, à son personnel et aux parties prenantes extérieures l'assurance que l'impact environnemental fait l'objet de mesures et d'améliorations.
Déjà plus de 300 000 certifications ISO 14001 ont été délivrées dans 171 pays.
Les organismes qui ont mis en œuvre ISO 14001 ont obtenu d’excellents résultats dans un large éventail de domaines, notamment en réduisant leur consommation d’énergie et d’eau, en adoptant une approche plus systématique en matière de conformité à la législation et en améliorant leur performance environnementale globale.
Validité : La durée de validité de la certification ISO 14001 est de 3 ans (sous conditions de réalisation des audits de surveillance annuelle).
Le règlement EMAS (« Eco Management and Audit Scheme »), ou SMEA en français (« Système de Management Environnemental et d'Audit »), ou encore éco-audit est un règlement européen créé en 1993 qui permet de cadrer des démarches volontaires d'éco management utilisant un système de management de l'environnement (SME).
EMAS est ouvert à tous les secteurs économiques : aux entreprises du secteur industriel depuis 1995 et aux services publics depuis 2001.
Voici ses différents domaines d’application :
Validité : valable 3 ans durant lesquels 2 audits de suivi seront réalisés, ainsi qu'un audit de fin de cycle la 3e année pour, le cas échéant, renouveler l'enregistrement.
L’audit SMETA a été élargi avec l’ajout de 2 autres piliers (cf. SMETA 2 piliers) :
Cet audit permet de faire un point concret sur la conformité règlementaire des fournisseurs concernant leur intégrité dans la pratique des affaires et de vérifier la gestion environnementale.
Plus largement, le référentiel SMETA sert de guide aux fournisseurs afin de réfléchir aux problématiques éthiques.
Les 4 piliers du SMETA :
Validité : L’audit est valable 3 ans
amfori BEPI a été fondée en 2013 et fournit une gamme complète de services qui permettent aux entreprises d'apporter des améliorations environnementales ciblées dans leur chaîne d'approvisionnement et faire du commerce avec sens.
BEPI ne délivre aucun certificat ou label. Il fournit une méthodologie spécifique basée sur les exigences environnementales de référence du Programme mondial de conformité sociale (GSCP), établissant un cadre par rapport auquel les producteurs s'auto-évaluent pour identifier et traiter les principaux facteurs de risque environnementaux.
La BEPI regroupe un vaste ensemble d’aspects environnementaux associés à une méthode basée sur des données d’évaluation du cycle de vie, pour retenir pour chaque fabricant/producteur les points sensibles sur le plan écologique. Ces points sensibles constituent les quatre aspects environnementaux les plus significatifs pour les procédés de fabrication mis en œuvre sur le site du fournisseur. La bonne gestion de ces aspects étant un élément essentiel de la BEPI, le système de gestion environnementale (GGE) demeure un point crucial pour tous les producteurs, fabricants et producteurs associés à l’initiative BEPI.
En s’attaquant aux aspects environnementaux opportuns sur les sites opportuns, on soutient directement les objectifs internationaux représentés par l’Accord de Paris sur le Climat et les Objectifs de Développement Durable.
Le système BEPI et la démarche de mise en pratique répondent directement à l’Objectif #9, lequel appelle à promouvoir l’industrialisation durable et à favoriser les innovations grâce à l’adoption de technologies et de procédés propres et écologiques par les entreprises industrielles.
Les 11 domaines de performances environnementales:
Prévention de la pollution et produits chimiques
Consommation d'énergie, transport et gaz à effet de serre (GES)
Prévention et gestion des incidents majeurs
Utilisation de l'eau
Prévention de la pollution des terres / sols et des eaux souterraines contaminées
Eaux usées / Eflluent
Utilisation des terres et biodiversité
Emissions dans l'air
Nuisances environnementales
Gestion des déchets
Le label OEKO-TEX® STeP, créé en 1992 par l’association allemande Oeko-Tex, est un système de certification international et indépendant pour les marques, les détaillants et les fabricants de l'industrie du textile et du cuir. C'est un label très présent au niveau de l'industrie textile et qui demeure parmi les plus fiables du marché.
Le label OEKO-TEX® STeP est délivré à toute entreprise produisant des textiles qui n'utilise pas ou en quantité très limitée des substances nocives pour créer ses produits.
La certification convient aux installations de production à tous les stades de la transformation qui souhaitent communiquer leurs mesures environnementales de manière crédible et transparente.
Toutes les entreprises textiles peuvent être certifiées, par exemple les fabricants de fibres, les filatures, les tissages, les brodeurs, les entreprises de bonneterie, les entreprises de finition, les fabricants de prêt-à-porter, les fabricants de mousse et de matelas. Dans l'industrie du cuir, tous les processus peuvent être certifiés, du travail de rivière à la tannerie en passant par le fabricant de prêt-à-porter.
Le but de la certification OEKO-TEX® STeP est de mettre en place de bonnes pratiques sur le long terme pour une production plus durable :
A NOTER : Les produits certifiés Oeko-Tex ne sont pas forcément bio ou écologiques, car la certification s’applique aux tissus synthétiques contrairement aux tissus certifiés GOTS qui ne peuvent être qu’en fibres naturelles. Par contre, un tissu qui suit les standards GOTS peut parfaitement détenir le label Oeko-Tex.
Validité :
Après avoir réussi la certification STeP, un certificat de 3 ans et un rapport final détaillé est remis. Il est possible de prolonger le certificat pour 3 années supplémentaires avec re certification.
Le label Global Recyled Standard (GRS) permet de vérifier la présence et la proportion de matières recyclées dans un produit ou un textile. Il suit le flux des matières premières de sa source au produit final tout en contrôlant que des critères environnementaux et sociaux encadrent bien leur production.
Il s'applique aux entreprises du secteur textile dont l’activité est la filature, le tricotage, l'impression, le piquage, l'égrenage, le tissage et la teinture, mais également au recycleurs et transformateurs de matières recyclées (ex: production d’emballages ou packaging recyclés), les distributeurs et les marques qui souhaitent faire reconnaître leurs produits recyclés ainsi que leurs pratiques responsables par un label international.
Le label GRS est beaucoup plus exigeant que le label RCS, notamment par rapport au pourcentage de contenu de fibres recyclées minimum demandé qui est plus élevé et il effectue d’autres points de contrôles au niveau socia, environnemental et chimique.
Les conditions suivantes doivent être remplies pour la certification RCS :
En plus de ce qui précède, les éléments suivants doivent également être respectés pour la certification GRS :
Validité :
Ce sont des organismes certificateurs indépendants qui permettent de valider la conformité des pratiques selon le standard Global Recycled Standard. Les produits français sont certifiés par des organismes internationaux : Control Union, ICEA, NSF international, entre autres. Les contrôles sont effectués une fois par an.
